Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOUIS D'AUBAC
Numéro de dépôt :
1419966
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/10/1996
Présentation de la marque LOUIS D'AUBAC
Déposée le 3 octobre 1986 par BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LOUIS D'AUBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOUIS D'AUBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS D'AUBAC est expirée depuis le 3 octobre 1996.
BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01